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1. PRÉSENTATION DU SITE

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Dénomination sociale : LICE CARE PROVIDER (EURL)
N° de Siret : Saint Etienne 835 051 046 00018
Siège social : 2 chemin des vignes – 42170 saint Just
Représentant légal : M. Rivollier Joris
Capital social : 1000€
Téléphone : 0767744200

Poux experts attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

2. ACCÈS AU SITE

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Poux experts ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales. L’accès au site pouxexperts.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Poux experts est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site
notamment les données et photos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale
ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et
préalable de Poux experts est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L
335 – 2
et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La marque Poux experts et ses produits, ainsi que son logo figurant sur le site sont déposés. Toute
reproduction totale ou partielle de cette marque ou de son logo, effectuée à partir des éléments du site
sans l’autorisation expresse de Poux experts est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du
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4. CONTENU DU SITE

Poux experts se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En
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préalable de l’éditeur.

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7. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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